Délibérations

DÉLIBÉRATIONS

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Les délibérations sont classées par ordre chronologique, les plus récents étant en haut.

Délibération n° 2020-00095 - PLU - Mise en place des autorisations de clôture
Délibération n° 2019-00047 - Travaux - Travaux aménagement voirie
Délibération n° 2019-00046 - Travaux - Sentiers – Travaux CPIE 2019
Délibération n° 2019-00045 - Travaux - Sallé – Maîtrise d’œuvre travaux protection
Délibération n° 2019-00044 - Travaux - Parcours thématique – Plampinet
Délibération n° 2019-00043 - Travaux - Sécurité routière – marquage
Délibération n° 2019-00042 - Travaux - Services techniques – Achat groupe électrogène et cric
Délibération n° 2019-00041 - Subventions - Festival Haute Clarée – Location piano
Délibération n° 2019-00040 - Subventions - Ski Club Val Clarée
Délibération n° 2019-00039 - Subventions - Névascanim
Délibération n° 2019-00038 - Personnel - Convention relative à la mise en place des missions de prévention des risques professionnels
Délibération n° 2019-00037 - Personnel - Convention PAS Centre de gestion
Délibération n° 2019-00036 - Personnel - Recrutement personnel – Vallée Etroite
Délibération n° 2019-00035 - Personnel - Recrutement personnel – Camping de la lame
Délibération n° 2019-00034 - Personnel - Recrutement ATSEM Rentrée 2019
Délibération n° 2019-00033- Administration - Programme animations estivales office tourisme
Délibération n° 2019-00032- Administration - Marchés 2019
Délibération n° 2019-00031- Administration - Sinistre CAVAGNAT - Règlement franchise
Délibération n° 2019-00030- Administration - Convention SDIS Points d'eau incendie
Délibération n° 2019-00029 - Administration - Convention SDIS relative à la disponibilité opérationnel SP personnel communal
Délibération n° 2019-00028 - Administration - Forfaits jeunes
Délibération n° 2019-00027 - Administration - Décisions modificatives
Délibération n° 2019-00026 - Administration - SACEM – Partenariat AMF
Délibération n° 2019-00025 - Administration - Visite du Patrimoine – nouvelle convention
Délibération n° 2019-00024 - Administration - Enfouissement ligne Roubion – conventions SYME – ENGIE
Délibération n° 2019-00023 - Administration - Zanzibar – Convention Centre aéré
Délibération n° 2019-00022 - Administration - TNT - Demande d'autorisation au CSA - multiplex R7
Délibération n° 2019-00021 - Administration - Enquête publique - Pico centrale Refuge Ricou
Délibération n° 2019-00020 - Administration - PLU - Arrêt
Délibération n° 2019-0019 - Subventions - Subvention Association Maîtres-chiens d’avalanches des Hautes-Alpes
Délibération n° 2019-0018 - Subventions - Subvention 60 ans PGHM
Délibération n° 2019-0017 - Activités hivernales - Remontées mécaniques – Système de Gestion de la Sécurité
Délibération n° 2019-0016 - Activités estivales - Marchés 2019
Délibération n° 2019-0015 - Activités estivales - Visites du patrimoine
Délibération n° 2019-0014 - Vie Communale - Aide au transport
Délibération n° 2019-0013 - Vie Communale - Site internet de la Commune
Délibération n° 2019-0012 - Natura 2000 - Animation du site
Délibération n° 2019-0011 - Natura 2000 - Contrat Caillebotis
Délibération n° 2019-0010 - Budget Primitifs 2019
Délibération n° 2019-0009 - Affectation de résultats
Délibération n° 2019-0008 - Fixation des taux d'imposition
Délibération n° 2019-0007 - COMPTES DE GESTION 2018 (Budgets principal et annexes)
Délibération n° 2019-00006 - CONVENTION - Convention pour l’organisation et la mise en œuvre d’un service non urbain desserte école primaire et maternelle
Délibération n° 2019-0006 - Comptes Administratifs 2018
Délibération n° 2019-00004 - ACTIVITES HIVERNALES - Subvention Comité des Animations Nordiques
Délibération n° 2019-00003 - ACTIVITES HIVERNALES - Subvention Trail Blanc 2019
Délibération n° 2019-00002 - FINANCES - Aire de jeux - Demande de subventions
Délibération n° 2019-00001 - FINANCES - Approbation restes à réaliser